Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA MAGDELEINE VEZELAY LE SAINT ETIENNE
LE SAINT ETIENNE, SARL

Numéro de dépôt :
3734666
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LA MAGDELEINE VEZELAY LE SAINT ETIENNE de LE SAINT ETIENNE

Présentation de la marque LA MAGDELEINE VEZELAY LE SAINT ETIENNE

Déposée par voie électronique le 30 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SAINT ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAGDELEINE VEZELAY LE SAINT ETIENNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SAINT ETIENNE domicilié(e) 39 SAINT ETIENNE - 89450 - VEZELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE SAINT ETIENNE domicilié(e) 39 SAINT ETIENNE - 89450 - VEZELAY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE SAINT ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAGDELEINE VEZELAY LE SAINT ETIENNE , LA MADELEINE VEZELAY LE SAINT ETIENNE


LE SAINT ETIENNE, SARL - 39 SAINT ETIENNE - 89450 - VEZELAY - France


LE SAINT ETIENNE - 39 SAINT ETIENNE - 89450 - VEZELAY - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet total n°541686 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Biscuiterie ; gâteaux.